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Condition générales de ventes

Yann Mezelle/

112 avevue de William Booth, Logis de la Pastorale bat D4 13011 Marseille

Siret: 53496210500027

Conditions générales de vente

 

Article 1 :

 

Ce contrat est destiné à la réservation de prestations et d’encadrement d'activités sportives avec Yann Mezelle gérant libertagrimpe.

 

Article 2 - Conclusion du contrat :

 

La réservation devient effective à réception par Yann Mezelle d'un acompte de 30% du prix TTC des activités et d'un exemplaire des conditions de vente signé. Le client doit conserver un exemplaire du contrat. Pour les mairies nous validons l'activité dès réception d'un bon administratif validé par la direction du service concerné.

 

Article 3 - Annulation par le client :

   a) Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télécopie au gestionnaire au moins 72 heures, soit 3 jours, avant le début de la prestation. - si des frais ont déjà été engagés (mobilisation de personnel, de prestataires ou de matériel par exemple), l’acompte sera conservé en partie ou totalement par Yann Mezelle. - si l’annulation intervient moins de 72 heures avant le début de l’activité, Yann Mezelle pourra réclamer le solde du prix de la prestation.

   b) Non présentation du client ou des participants:

En cas de non présentation à la date et l’heure prévue pour l’activité programmée, l’acompte restera acquis par Yann Mezelle et il demandera le solde du prix de la prestation.

   c) Activité écourtée : aucun remboursement partiel ou total ne sera effectué en cas d'activité écourtée par le client.

 

Article 4 - annulation de la part de Yann Mezelle :

Si Yann Mezelle se trouve contraint d'annuler des activités réservées pas cas de force majeur comme: intempéries, vent trop fort qui met en danger les clients... ainsi Yann Mezelle en informera le client par lettre ou par email au plus tôt et le client sera remboursé intégralement des sommes versées.

Article 5 - A l'arrivée :

 

Le client doit se présenter le jour précis et aux heures mentionnées sur le contrat de réservation. En cas d’arrivée tardive ou différée de plus de 20 minutes, le client devra contacter Yann Mezelle au plus vite. Le non respect de ce dernier point pourra être considéré comme une non présentation. L’arrivée en retard à l’activité pourra engendrer un décalage de la fin de l’activité sans que ce décalage ou cette prolongation d’activité ne soit une obligation Yann Mezelle pourra simplement réaliser une activité écourtée si cela est possible ou même annuler sans compensation l’activité si celle-ci n’est plus possible dans le temps restant.

 

Article 6 – modulation du prix :

 

Si le nombre est supérieur,Yann Mezelle est en droit de ne pas accepter les personnes supplémentaires pour des raisons de sécurité ou de disponibilité de matériel ou d’encadrement et de facturer un supplément. Dans tous les cas, si le nombre de participants varie, le client devra en informer Yann Mezelle au moins 72h avant la prestation.

 

Article 7 – Responsabilité/ assurance :

Les activités proposées sont encadrées par des moniteurs diplômés et compétents possédant une R.C. Pro. Ces activités sont praticables par la majorité des personnes et ne requièrent pas de capacités sportives hors normes. Elles peuvent néanmoins comporter des risques ou requérir certaines aptitudes physiques. Ces risques et aptitudes sont expliqués en début de séance ou lors de la réservation. Yann Mezelle ou tout autres guides escalade se réserve le droit de refuser ou faire arrêter une activité à un participant si elle juge ses capacités, son attitude ou son comportement inadaptés. Il est en outre de la responsabilité du client de s’assurer que tous les participants sont aptes et ne présentent pas de contre indication à la pratique de ces activités et respectent les consignes des moniteurs. Yann Mezelle décline toute responsabilité sur les conséquences de comportements inadéquates, de non respects des consignes ou de capacités insuffisantes non déclarées.

Dans le cadre des stages ou des activités annexes proposées Yann Mezelle, il est bien précisé que le participant (ou son représentant légal pour un mineur) doit vérifier auprès de son assureur s’il est couvert pour les activités qui seront pratiquées.

 

En cas de besoin Yann Mezelle peut par le biais de la fédération d’escalade (FFME) proposer des assurances journée pour assurer le pratiquant en responsabilité civile. Si le client souhaite souscrire à cette option, il doit obligatoirement le stipuler en cocher la case appropriée dans la fiche d’inscription qui est à rendre en début de stage ou d’activité.

Article 8: les paiements des réservations et soldes des prestations

Les paiements du client ,ne pourront se faire exclusivement que par virement bancaire, Chèque Vacance ANCV, Coupon sport ANVC (pour ces derniers le cleint ne pourra pas payer la totalité de la prestation en ANCV et ANCV coupon sport, au maximum 50 % de la prestation), Chèque Bancaire au nom de Yann Mezelle, ou par Monnaie.

le Client devra obligatoirement effectuer la réservation par virement bancaire ou paiement en ligne Pay Pal.

Le client pourra régler le solde dans les différents modes de paiements possible cité plus hauts.

Pour les groupes associatif, IME, ITEP...avec engagement sur plusieurs semaine une convention devra être signé de la part des deux partis

Les clients qui réserve un moniteur escalade déclare accepter les conditions générales de ventes.

 

Pour Réserver c'est ici

Les clients qui décident de réserver doivent a pris connaissance des conditions générales de vente, en particulier les conditions de remboursement et celle de paiement.

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IMPORTANT :

Chaque réservation ne pourra être validée qu'à la suite d'une réponse de notre part par mail et après un paiement d'acompte de 30% du tarif global sur les activités au delà de 100 euros. Dans les autres cas, le paiement pourra se faire le jour de la prestation ou via PayPal ou Virement bancaire ou envoie de chèque

Paiement accepté : 

  • Chèque

  • Espèce

  • Virement bancaire et PayPal

  • ANCV : paiement au maximum de 50% de la prestation